facebook

instagram

Mon panier
Aucun article

logo-lamarquezone

CONDITIONS GENERALES DE VENTES
pixel_trans

 

Préambule


Le préambule rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il permet également de rappeler le cas échéant que certains produits en vente sur le site font l'objet de conditions particulières de vente.

 

Vous êtes connecté sur le site https://www.lamarquezone.fr
Toute commande d’un produit figurant au sein de la boutique électronique lamarquezone suppose la consultation préalable des présentes conditions générales de ventes.

Vous ne pouvez commander que si vous acceptez l’ensemble des dispositions prévues ci-dessous.

Les présentes conditions sont à lire attentivement. Elles régissent la vente des produits sur le site de vente en ligne lamarquezone.

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserves du Client aux présentes Conditions Générales. Le client acceptera que le "clic de validation" après avoir rempli son bon de commande vaille manifestation irrévocable de son consentement.

Les produits sélectionnés auront fait préalablement l'objet d'un récapitulatif affiché à l'écran.

Les images illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

 

 

Les présentes conditions indiquent notamment les informations suivantes :

 

Les moyens de reproduction et d'archivage des présentes conditions
Les mentions légales du site lamarquezone
Les conditions générales d'utilisation du site lamarquezone
Les caractéristiques essentielles des biens proposés
Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne
Les moyens techniques d'identification et de correction des erreurs commises lors de la saisie des données
Les modalités d'archivage et d'accès au contrat
Les garanties légales et contractuelles
Les délais, frais et modalités de livraison
Le suivi de la livraison et les coûts des techniques de communication à distance
Le prix
Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation
Les détails sur les modalités d’exercice du droit de rétractation
La durée du contrat et de validité du prix

 

Dernière mise à jour le 20 février 2020

 

Identité du vendeur


lamarquezone est un service de La Marque Zone
Siège social : La Marque Zone 1 Boulevard Albert Thomas 56100 LORIENT
RCS : RCS 43390690600030
Tél: Tél. : 02 97 64 27 82
Courriel: contact@lamarquezone.fr

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes, par le site internet de La Marque Zone.

Les présentes conditions s'adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes que vous passerez sur ce site.

Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Sur ce site, nous vous présentons l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens. Nous serons attentifs aux remarques que vous nous transmettrez ( cliquez ici pour accéder à la rubrique ''nous contacter'' )


Les présentes conditions générales sont présentées en langue française.

 

1 Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne

 

1.1 Commande
Sur Internet : lamarquezone.fr

Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur ''ajouter ce produit au panier''. A tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur ''valider ma commande''.

Vous pouvez également commander par téléphone au Tél. : 02 97 64 27 82.
Du Lundi au Vendredi de 10:00 à 12:00 et de 14:30 à 16:30.


1.2 Validation du contrat
Lorsque vous cliquez sur ''valider ma commande’’, un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés.
Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse de livraison, digicode, téléphones...)
Si vous n'avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case "j'ai lu et accepte les conditions générales de vente".
Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur ''payer ma commande''.
Après paiement sur notre serveur sécurisé ( voir ''paiement''), un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais.


1.3 Les moyens techniques d'identification et de correction des erreurs
Vous disposez à tout moment de la faculté d'identifier et de corriger vos erreurs commises lors de la saisie de vos données. Lorsque vous vous apercevez d'une erreur postérieurement à la conclusion du contrat, vous devez nous contacter (cliquez ici pour accéder à la rubrique ''nous contacter'' )

 

2. Les modalités d'archivage et d'accès au contrat


Nous réaliserons un archivage des contrats, bons de commandes et factures sur un support fiable et durable.
Vous disposez d'un droit de communication à ces documents pour les commandes d'un montant supérieur ou égal à 120 €.

 

3. Les garanties légales et contractuelles

 

3.1 Garanties légales
Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat, en matières de vices cachés, nous vous rembourserons, réparerons ou échangerons tout produit apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande.
Nous vous fournirons un bordereau pré-affranchi pour la prise en charge du retour des articles défecteux ou nous rembourserons l'intégralité des frais de retour sur simple présentation des justificatifs.
Aucune réclamation ne sera admise si elle n’est pas faite dans un délai de trois jours à dater de la réception de la marchandise. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre La Marque Zone et l’acquéreur. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’acquéreur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir.

Les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur.

Toute reprise acceptée par La Marque Zone entraînera constitution d’un avoir au profit de l’acquéreur, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit dans les trois jours de la réception des produits. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à La Marque Zone toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

Bien que nous apportions le maximum de soin à la manipulation et au stockage des articles, l'état des emballages ou boites des articles vendus n'entre pas dans le champ des engagements de La Marque Zone. Un petit défaut sur l'emballage d'un article ne pourra pas donner le droit à une réclamation de la part de l'acheteur ou dédommagement.


3.2 Responsabilité
Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Nous sommes responsable de la bonne exécution des présentes conditions générales. Néanmoins notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d'un cas fortuit, d'un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ou du fait de la non conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France.

 

4. Les délais, frais et modalités de livraison

 

4.1 Modalités de livraison
Nous vous livrerons les produits à l'adresse indiquée dans le formulaire de commande. Toute erreur dans les informations saisies par le client dans le formulaire qui empêcherait la bonne livraison de la commande exposerait le client au règlement de frais de transport pour une nouvelle livraison.
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’acquéreur dans les locaux de La Marque Zone à Lorient, soit par un transporteur (La Poste ou autre prestataire de service). A compter de cette livraison, l’acheteur supportera seul les risques de perte ou de détérioration des produits. il appartient, en cas d’avarie ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises.
Toute livraison est réputée avoir été effectuée au lieu de départ des marchandises.

Les biens vendus sont garantis contre tout vice de fonctionnement provenant d’un défaut de matière, de fabrication ou de conception dans les conditions ci-après. Quel que soit le mode de livraison les risques et périls du transport comme : perte, détérioration ou vol sont à la charge uniquement du client.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande en ligne. La livraison est réputée effectuée dès la remise de la marchandise au transporteur. A la livraison, le Client vérifiera le contenu, la conformité et l'état du produit. De convention expresse, le transporteur est mandataire du Client. Il appartient donc au Client d'exercer lui-même tout recours, sans que la responsabilité de La Marque Zone ne puisse être mise en cause, pour quelque motif que ce soit. Sauf indication contraire, tous nos envois sont effectués en Colissimo avec remise contre signature. Une assurance transport couvrant les risques de perte du fait du transporteur est souscrite à hauteur de la valeur de la marchandise. L'acheteur doit retourner les produits dans leur état et emballage d'origine et dans un parfait état de revente.

 

Les commandes composées d'articles en stock et d'articles en précommande (ou nécessitant un réassort auprès d'un de nos fournisseurs) ne sont livrées que quand la totalité des articles du panier sont livrables.
Si vous souhaitez commander des articles en stock et des articles hors-stock, nous vous conseillons donc de faire plusieurs commandes afin de recevoir au plus tôt les articles déjà disponibles.

 

4.2 Délais de livraison
Les commandes composées d'articles en stock sont préparées et remises au transporteur sous 24/48 heures. Elles sont ensuite livrées généralement sous 48 heures (Colissimo avec remise contre-signature) pour la France Métropolitaine.
Les délais de livraison sont indicatifs. Leur dépassement ne peut donner lieu à des dommages et intérêts, à retenue, ni à annulation des commandes en cours.

 

4.3 Précommandes
Pour les articles proposés en précommande, une date de disponibilité estimée est donnée dans le descriptif des articles concernés. Ce système vous permet de réserver des produits disponibles dans les semaines ou les mois à venir. La disponibilité estimée n'est en aucun cas un engagement de la part de La Marque Zone et La Marque Zone ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des retards qui pourraient survenir chez les fabricants, mais seulement une information indicative. Le fait de valider une précommande par le client implique l'acceptation sans réserves de cet aspect particulier du mode "précommande".
Toute précommande qui serait annulée par le client au delà du délai légal de retractation engendrerait la retenue d'une pénalité forfaitaire de 20% des sommes versées.

 

Les précommandes règlées par chèque ne sont encaissées qu’au moment de l’envoi de la marchandise par La Marque Zone.

 

4.4 Le suivi de la livraison
Vous pouvez nous contacter par téléphone pour toute question relative à votre livraison ( cliquez ici pour accéder à la rubrique ''nous contacter'' )

 

5. Le prix


Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA française et autres taxes applicables). Ils comprennent notamment les frais de traitement de votre commande.
Si vous demandez une livraison hors du territoire français, votre commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu'elle arrivera à destination.
Le paiement de ces droits et de ces taxes relèvent de votre responsabilité et nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays. Vous devez également vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous nous commander dans le pays de destination.

 

6. Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation

 

6.1 Moyens de paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement pour régler vos achats sur lamarquezone
- Soit par carte bancaire : Visa, Mastercard, Carte Bleue,...
Le paiement s'effectue au choix sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire CITELIS-PAYLINE (Crédit Mutuel) . Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.
- Soit par chèque bancaire.
- Soit par virement bancaire.

 

6.2 Sécurité
Les paiements via notre site font l'objet d´un système de sécurisation. Nous avons adopté le protocole SSL (Secure Soket Layer) pour crypter les coordonnées de cartes de crédit. Pour vous protéger contre une éventuelle intrusion, nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire sur nos serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaire sont traités par CITELIS-PAYLINE qui nous retourne un numéro d´autorisation.

 

7. Satisfait ou remboursé : modalités d’exercice du droit de rétractation


Conformément aux dispositions légales, dans les 14 jours qui suivent la réception de votre produit, vous pouvez exercer votre droit de rétractation. Vous n'avez pas à justifier de motifs ni à payer de pénalité. A l'exception des frais de retour, qui restent à votre charge, nous vous rembourserons la totalité des sommes versés au plus tard dans les 14 jours qui suivent votre rétractation. Sur notre proposition, vous pourrez également opter pour une autre modalité de remboursement.

 

8. La durée du contrat et de validité du prix.


Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits en vente sur lamarquezone.
Les produits demeurent l’entière propriété de La Marque Zone jusqu’au complet encaissement du prix par La Marque Zone.
Nos offres de prix ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles.
Nos offres de biens et de prix sont valables s’ils figurent en ligne sur le site au jour de la commande.

Nos ventes sont conclues avec réserve de propriété et le transfert de cette propriété n’intervient qu’après complet paiement du prix. L’acceptation des livraisons ou des documents afférents à cette livraison vaut acceptation de la présente clause.Le paiement du prix s’entend de l’encaissement effectif.

A défaut de paiement à l’échéance, le contrat sera résolu de plein droit si bon semble à La Marque Zone, sur simple mise en demeure effectuée par acte extrajudiciaire ou lettre recommandée, restés sans effet, et les marchandises restituées sans délai.

Les acomptes resteront acquis à La Marque Zone et seront imputés : successivement sur la différence de valeur vénale de la marchandise reprise, puis sur les autres créances non réglées de La Marque Zone. Le solde sera attribué à La Marque Zone à titre d’indemnité.

Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, l’acquéreur fera figurer à l’actif de son bilan les marchandises faisant l’objet de la réserve de propriété.

 

Les prix sont exprimés sur le site en Euros. Le prix garanti à l'acheteur est celui affiché sur le site au moment de l'achat pour une durée de 30 jours. Le prix fixé lors de l'achat est ferme et définitif, et ne tient pas compte de la participation aux frais de livraison facturés en plus. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ils sont indiqués au client TVA incluse pour une livraison au sein de l’Union Européenne. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits présentés sur le Site. Le paiement de la totalité du prix est dû dès la commande. Dans l'hypothèse d'une livraison hors du territoire de l'Union Européenne, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du Client, sauf indication contraire. Le Client est seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des Produits commandés au regard du droit du territoire de pays de livraison.

Une facture sera établie par La Marque Zone à l’adresse précisée par le client et expédiée avec sa commande.

En cas d’impayé pour défaut de provision, le compte client sera aussitôt fermé dans les livres de La Marque Zone. En cas de retard de paiement, La Marque Zone se réserve le droit de refuser toute livraison ou nouvelle commande.

 

9. Législation applicable / Juridiction compétente


Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
Toute contestation occasionnée par la fourniture des produits La Marque Zone devra, sous peine d’irrecevabilité, être préalablement transmise dans les huit jours de sa connaissance par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de La Marque Zone.

Tout litige relatif à la présente vente sur le fond ou la forme, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive au Tribunal de Commerce de Lorient.


10. Nous contacter / service après-vente


Pour une information sur nos offres, pour passer une commande ou pour suivre l'éxécution d'une commande, pour exercer son droit de rétractation ou pour faire jouer la garantie, vous pouvez contacter, notre service clientèle via le formulaire de contact ou par téléphone au Tél. : 02 97 64 27 82 


11. Propriété intellectuelle


Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site lamarquezone sont la propriété de la société La Marque Zone.

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site lamarquezone autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site lamarquezone a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Arnaud TANGUY / La Marque Zone s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site lamarquezone sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.


12. Informations nominatives

 

Nous collectons vos informations nominatives pour la gestion de vos commandes et le suivi de nos relations commerciales. Elles peuvent être retransmises à nos partenaires exclusivement pour l'exécution de vos commandes, conformément aux présentes conditions générales
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de suppression, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à Service clientèle ou par courrier La Marque Zone 1 Boulevard Albert Thomas 56100 LORIENT, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse électronique, adresse et si possible votre référence client.
Pour des informations détaillées, nous vous invitons à consulter notre rubrique "Politique de confidentialité".

 

pixel_trans
pixel_trans
Valider
pixel_trans

Module de gestion des cookies.

Un module vous permet de choisir les cookies que vous souhaitez accepter et ceux que vous souhaitez refuser sur ce site.

 À tout moment, vous pouvez accéder au module et modifier vos préférences.